Listes CESNI

Listes CESNI

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Listes des autorités, sociétés, appareils et équipements agréés dans le domaine des prescriptions techniques des bateaux de navigation intérieure

Objectifs

Le Standard européen établissant les prescriptions techniques des bateaux de navigation intérieure (ES-TRIN) contient des dispositions relatives à l'agrément d'appareils et d'équipements, ou encore de sociétés installatrices et de services techniques. De tels agréments sont de la responsabilité des autorités nationales en application de l'ES-TRIN et du cadre réglementaire associé (ie Règlement de visite des bateaux du Rhin (RVBR) ou Directive (UE) 2016/1629).

Le présent site Internet vise à :

Certaines informations relatives aux réglementations nationales concernant les agréments susmentionnés sont disponibles sur la page dédiée.

Autorités compétentes

Coordonnées et compétences par État membre.

  • Agréments d'équipement
  • Qualification de l'équipage
  • Autorités SIF
  • Attestation d'appartenance à la navigation du Rhin
  • Commission de visite
  • ENI
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Équipements de bateau

Agrément de type, par catégorie d'équipement.

  • Installation radar de navigation
  • Indicateur de vitesse de giration
  • Appareil AIS Intérieur
  • Station d’épuration de bord
  • Tachygraphe
  • Appareil ECDIS Intérieur
  • Moteur
  • Canot de service
  • Ancres spéciales
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Sociétés d'installation et services techniques

Coordonnées, compétences et autorité d'agrément.

  • Radar
  • Indicateur de giration
  • AIS Intérieur
  • Tachygraphes
  • Services techniques
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Programmes de formation, simulateurs et médecins agréés

Agréments délivrés par les États membres.

  • Programmes de formation agréés
  • Simulateurs agréés
  • Médecins agréés
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Voies navigables

Listes par État membre, avec cartographie indicative.

  • Caractère maritime
  • Voies non reliées (exemptions)
  • Risques spécifiques
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Reconnaissance, équivalences et dérogations

Décisions notifiées par les États membres.

  • Documents d'États tiers
  • Nouvelles technologies
  • Clause de rigueur
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Outil

Dispositions transitoires

Rechercher les dispositions transitoires applicables à un bateau (par extension, à un engin flottant).

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